Centre de syntonipathie
CONTRAT D’ENSEIGNEMENT INDIVIDUEL OU 2 PERSONNES FINISTERE SUD
Je soussigné (e) M. Mme Mlle…………………………………Prénom…………………
Demeurant………………………………………………Ville………………………………
Demande mon inscription au stage de formation
Téléphone :………………………………………. Date de naissance…………………….
Profession :…………………………………………………………………………………….
Niveau d’études (classes suivies, diplômes,niveau)………………………………………..
Les formateurs s’engagent par le soussigné responsable de formation à me fournir tous les éléments nécessaires au suivi de l’enseignement proposé, conformément au contrat d’enseignement (ci-joint) dont j’ai pris connaissance et dans le respect de l’article 9 de la loi du 12 Juillet 1971 reproduit ci-dessous.
Je m’engage de mon côté à suivre l’enseignement choisi dans les conditions et suivant le programme établi, et à en régler le montant selon le tarif en vigueur cette année de la manière suivante :
TARIFS
FORMATION AU CABINET
TARIF POUR UN PARTICIPANT
Prix de base de la formation : 4500 euros
A l'inscription 1000.00 Euros le solde avec trois possibilités
Comptant : soit 3500.00 Euros (coût total 4500 euros)
Sur trois mois : 1500 euros x 3 (en 3 chèques remis ensemble ( coût total 4500 euros)
Sur 10 mensualités : de 450 euros par virement automatique ( coût total 4500 euros)
TARIF POUR DEUX PARTICIPANT
A l'inscription 1000.00 Euros le solde avec trois possibilités
Comptant : soit 7000.00 Euros (coût total 8000 euros)
Sur trois mois : 26666 euros x 3 (en 3 chèques remis ensemble ( coût total 8000 euros)
Sur 10 mensualités : de 800 euros par virement automatique ( coût total 8000 euros)
Joindre le formulaire plus un RIB.
Clause légale : Extrait de la loi 12 juillet 1971 ( Article 8)
A peine de nullité, le présenté contrat ne peut-être signé qu'au terme d'un délai de six jours francs après sa réception.
Ce contrat peut-être résilié par l'éléve , ou son représentant légal, si par suite d'un cas fortuit ou force majeur.
Il est empêché de suivre l'enseignement correspondant: Dans ce cas la résiliation ne donne lieu à aucune indemnité.
Jusqu'à l'expiration d'un délai de trois mois à compter de la date d'entrée en vigueur du contrat, celui -ci peut-être unilatéralement résilié par l'élève
moyennant une indemnités dont le montant ne saurait excéder 30% du prix du contrat, fournitures non comprises.
Les sommes déjà versées seront retenues à due concurrence .
Les livres objets ou matériels dont le contrat prévoyait la fourniture à l'élève et qui effectivement livrés à la date de la résiliation , restent acquis pour la valeur estimée du contrat.
Il ne peut-être payé par anticipation plus de 30% du prix convenu fournitures non comprises.
Ce contrat doit, à peine de nullité reproduire du présent article.
Il ne peut comporter de clause attributive de compétence .
Dates :
A VOTRE CONVENANCE.
HORAIRE.
Théorie l'après midi de 14h00 à 17h30 et le lendemain la pratique de 13h30 à 17h30
Place limitée
A prévoir à chaque cours :
une couverture
une serviette de bain
une bouteille d’eau
un coussin
du papier des crayons pour les notes